Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOURG ARGENTAL
Numéro de dépôt :
1006749
Date de dépôt :
30/12/1976
Lieu de dépôt :
TRI.Lyon
Présentation de la marque BOURG ARGENTAL
Déposée le 30 décembre 1976 par THIVOLET Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI.Lyon), la marque française « BOURG ARGENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOURG ARGENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BOURG ARGENTAL est expirée depuis le 30 décembre 1986.
THIVOLET Lucien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011